Produits Phytosanitaires et Propreté : Naviguer entre Hygiène, Sécurité et Réglementation (Cas NOCORON)

Le monde des produits chimiques est vaste et complexe, et le secteur de la propreté y est immergé au quotidien. Si la majeure partie de notre attention se porte sur les détergents, désinfectants et autres produits d'entretien, il est crucial de ne pas ignorer les évolutions réglementaires concernant d'autres catégories de substances. Le cas de la modification des informations déclarées pour un produit phytopharmaceutique (PPP) nommé NOCORON, repéré dans les actualités de l'Anses, en est une parfaite illustration. Même si les PPP ne sont pas des produits de nettoyage classiques, leur présence dans les environnements où interviennent les entreprises de propreté nécessite une compréhension des enjeux, notamment en matière de santé, sécurité et respect de l'environnement.

Cet article décrypte les implications pour les dirigeants et responsables d'exploitation du secteur propreté, en tirant des leçons générales de cet exemple spécifique.

Les PPP : Une Présence Indirecte, des Impacts Réels pour les Services de Propreté

Les produits phytopharmaceutiques, communément appelés pesticides ou herbicides, sont utilisés pour protéger les végétaux ou réguler leur croissance. Leur emploi est courant dans l'agriculture, l'horticulture, mais aussi dans l'entretien des espaces verts urbains, des infrastructures routières ou ferroviaires, et même dans certains complexes industriels ou sites de loisirs disposant de grands espaces extérieurs.

Pourquoi est-ce pertinent pour une entreprise de nettoyage ?

• Interventions en extérieur ou en zones mixtes : De nombreuses entreprises multiservices ou de propreté étendent leurs activités à l'entretien des espaces verts, au désherbage de parkings ou d'allées. Dans ces cas, l'utilisation directe de PPP peut faire partie des prestations.
• Nettoyage de locaux contigus à des zones traitées : Les équipes de nettoyage peuvent intervenir dans des bâtiments ou entrepôts à proximité immédiate de champs agricoles, serres, ou zones vertes traitées. Les résidus de PPP peuvent être transportés par le vent, les chaussures ou les équipements, et se déposer sur des surfaces intérieures.
• Contamination des équipements : Le matériel d'entretien (véhicules, balais, aspirateurs industriels) qui circule entre l'intérieur et l'extérieur, ou entre des zones diverses, peut potentiellement être vecteur de contaminants, y compris des résidus de PPP.
• Sites spécifiques : Les sites agroalimentaires, bien que soumis à des protocoles d'hygiène stricts, peuvent avoir des problématiques de gestion parasitaire de leurs extérieurs, pouvant impliquer des PPP. Le personnel de nettoyage doit y être sensibilisé.

L'évaluation d'un produit comme NOCORON par l'Anses, même si elle porte sur une modification déclarative, rappelle que ces produits sont soumis à une surveillance constante pour leurs impacts sur la santé humaine et l'environnement. La prudence est donc de mise, y compris pour les acteurs de la propreté.

Points de Vigilance Réglementaire et Opérationnelle

La modification d'informations sur un PPP comme NOCORON, même si elle ne concerne pas directement un produit de nettoyage, illustre la complexité de la réglementation des substances chimiques. Pour les entreprises de propreté, cela renforce la nécessité d'une veille proactive et d'une approche rigoureuse.

1. Connaissance des Sites et des Risques Associés

Avant toute intervention, il est impératif de réaliser une analyse de risques complète, incluant les produits potentiellement présents ou utilisés par le client. Si le site comporte des espaces verts, des zones agricoles ou des entrepôts où des PPP sont stockés ou manipulés, ces risques doivent être intégrés au Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).

• Dialogue avec le client : Établir une communication transparente avec le client pour identifier les produits utilisés sur site, y compris les PPP, et leurs calendriers d'application.
• Cartographie des risques : Identifier les zones traitées, les périodes d'application, et les risques de transfert vers les zones de nettoyage.

2. Protection des Salariés

L'exposition aux résidus de PPP, même à faible dose, peut présenter des risques pour la santé des opérateurs. La prévention est essentielle.

• Formation : Sensibiliser le personnel aux risques des produits chimiques, y compris les PPP, même s'ils ne les manipulent pas directement. Insister sur l'importance du respect des zones d'exclusion et des délais de rentrée après traitement.
• Équipements de Protection Individuelle (EPI) : Adapter les EPI non seulement aux produits de nettoyage utilisés, mais aussi aux risques résiduels potentiellement présents sur les sites. Pour les interventions en extérieur ou après traitement, cela peut inclure des gants résistants, des vêtements de protection, voire des masques si un risque d'aérosolisation de résidus est présent.
• Hygiène rigoureuse : Mettre en place des protocoles d'hygiène des mains, de nettoyage des équipements et des véhicules après intervention, en particulier sur les sites à risque.

3. Gestion des Déchets et Contamination Croisée

Les entreprises de propreté gèrent de nombreux déchets. Si des résidus de PPP sont collectés, leur gestion doit être conforme à la réglementation des déchets dangereux.

• Tri des déchets : S'assurer que les chiffons, serpillières ou eaux de lavage potentiellement contaminés par des PPP soient traités comme des déchets spécifiques et non mélangés aux déchets ménagers.
• Décontamination des équipements : Nettoyer et décontaminer régulièrement les machines et outils utilisés sur des sites à risque pour éviter la propagation de résidus vers d'autres environnements ou chantiers.

4. Responsabilité et Certifications

La non-conformité aux réglementations environnementales ou sanitaires peut entraîner des sanctions pour l'entreprise de propreté. Les certifications (ISO 14001 pour l'environnement, ISO 45001 pour la santé et sécurité au travail) imposent une gestion rigoureuse de ces risques.

• Veille réglementaire : Mettre en place une veille active sur l'évolution des réglementations concernant les produits chimiques, y compris ceux qui ne sont pas directement utilisés par l'entreprise mais qui peuvent impacter ses interventions.
• Traçabilité : Documenter toutes les actions de prévention, de formation et de gestion des risques liées aux PPP sur les sites concernés.

Vers une Approche Plus Globale de la Sécurité Chimique

L'exemple de NOCORON, un PPP, doit inciter les acteurs de la propreté à élargir leur vision de la sécurité chimique. Ce n'est pas uniquement le produit manipulé qui compte, mais l'ensemble de l'environnement d'intervention.

La maîtrise des risques chimiques est un pilier de la qualité de service et de la protection des salariés. C'est d'autant plus vrai pour les entreprises qui opèrent dans des marchés publics, où les exigences en matière de santé, sécurité et environnement sont de plus en plus strictes et vérifiées par les donneurs d'ordres.

Les certifications comme QUALIPROPRE incluent des volets sur la maîtrise des risques et la formation du personnel. Une gestion proactive des risques liés aux substances chimiques, y compris les PPP, contribue à renforcer la crédibilité et la performance de l'entreprise.

N'oubliez pas que l'Annexe 7 de la convention collective des entreprises de propreté et services associés (IDCC 3043) encadre les conditions de travail, la sécurité et la santé des salariés. Le DUERP, obligatoire, doit refléter cette analyse des risques élargie.

Checklist pour Dirigeants et Responsables d'Exploitation

Voici une liste de vérification pour évaluer et renforcer votre gestion des risques liés aux produits chimiques indirects, comme les PPP :

• Audit des sites clients : Avez-vous identifié tous les sites où des PPP sont potentiellement utilisés ou stockés par le client (espaces verts, agriculture, etc.) ?
• Communication client : Avez-vous un canal de communication clair avec vos clients pour être informé de l'utilisation de PPP sur leurs sites ?
• DUERP mis à jour : Votre Document Unique intègre-t-il les risques liés aux résidus de PPP pour les chantiers concernés ?
• Formation du personnel : Vos opérateurs sont-ils formés aux risques des produits chimiques en général, et sensibilisés aux PPP s'ils interviennent sur des sites à risque ?
• EPI adaptés : Les EPI fournis sont-ils adaptés aux risques résiduels potentiels (ex: gants résistants, vêtements de protection supplémentaires) ?
• Protocoles d'hygiène : Vos procédures incluent-elles des étapes de décontamination des opérateurs et des équipements après des interventions sur des sites à risque PPP ?
• Gestion des déchets : Avez-vous un protocole pour la gestion des déchets potentiellement contaminés par des PPP ?
• Veille réglementaire : Votre entreprise dispose-t-elle d'un système de veille pour suivre les évolutions réglementaires concernant les produits chimiques et leurs impacts sur la sécurité au travail ?
• Critères de certification : Vos pratiques sont-elles en ligne avec les exigences des certifications (QUALIPROPRE, ISO 14001, 45001) concernant la gestion des risques chimiques élargis ?
• Sensibilisation interne : Les responsables d'exploitation sont-ils conscients des implications des PPP et autres substances non directes sur leurs chantiers ?

En intégrant ces considérations, les entreprises de propreté renforcent leur expertise, protègent leurs équipes et garantissent une qualité de service irréprochable dans un environnement professionnel de plus en plus exigeant et réglementé.

Source de veille : [Anses — Actualités produits et substances](https://www.anses.fr/fr/content/conclusions-devaluation-modification-des-informations-declarees-dans-une-demande-en-59).